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Marques déposées par jacques renard
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CHINQUANTE-NEUF
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHINQUANTE-NEUF
jacques renard

Numéro de dépôt :
3444642
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2016
CHINQUANTE-NEUF de jacques renard

Présentation de la marque CHINQUANTE-NEUF

Déposée le 2 août 2006 par jacques renard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHINQUANTE-NEUF »

Le déposant est jacques renard domicilié(e) 13 RUE DU VALLESPIR,66440 TORREILLES - 66440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacques renard domicilié(e) 13 RUE DU VALLESPIR,66440 TORREILLES - 66440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINQUANTE-NEUF est expirée depuis le 2 août 2016.

jacques renard a également déposé les autres marques suivantes : SEIXANTA-SIS , SEIXANTA-SIS , Fluctuat nec mergitur


jacques renard - 13 RUE DU VALLESPIR,66440 TORREILLES - 66440 - France


jacques renard - 13 RUE DU VALLESPIR,66440 TORREILLES - 66440 - France


Inscription le 19 juin 2007 - Rejet partiel n°456020 - Publication au BOPI 2007-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.